Conditions d’utilisation
Conditions de Service
1. Objet des présentes Conditions de Service
Les présentes Conditions de Service définissent les règles d’utilisation du site www.maisonmpassy.com et les conditions d’accès aux produits proposés, notamment les e-books numériques.
En accédant à ce site ou en effectuant un achat, l’utilisateur accepte les présentes Conditions de Service.
2. Accès au site
Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des interruptions indépendantes de sa volonté.
3. Utilisation des produits numériques
• Les produits numériques (e-books) ainsi que les formations achetés sur ce site sont destinés à un usage strictement personnel.
• Toute reproduction, distribution, ou partage non autorisé est interdit et constitue une violation des droits d’auteur.
4. Responsabilité
Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des produits numériques ou de non-compatibilité avec les appareils de l’utilisateur.
5. Modification des services
Le Vendeur se réserve le droit de modifier, suspendre, ou interrompre tout ou partie des services proposés sur le site, sans préavis.
6. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, vidéos, produits numériques, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
L’utilisateur s’engage à ne pas copier, reproduire ou utiliser les contenus sans autorisation écrite préalable.
7. Protection des données personnelles
Les données collectées lors de l’utilisation du site ou de l’achat de produits sont traitées conformément au RGPD. Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de Confidentialité].
8. Loi applicable
Les présentes Conditions de Service sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
9. Contact
Pour toute question relative aux Conditions de Service, vous pouvez nous contacter à contact@maisonmpassy.com.